Subventions aux associations : à quand la transparence ?

Poursuivant ma volonté d'information des Peynierennes et Peynierens, j'ai décidé aujourd'hui d'aborder le sujet épineux des subventions aux associations.

Tous les chiffres présentés ici sont extraits des délibérations du conseil municipal, telle que celle de 2010 :

Je vous fais grâce des décisions des années précédentes, simplement le tableau ci-après présente les choses un peu différemment : les associations sont ordonnées de l'association qui reçoit le plus de subventions à celle qui en reçoit le moins. On retrouve également l'historique des subventions depuis 2007. L'avant-dernière colonne donne le pourcentage de subventions allouées pour chaque association par rapport à l'enveloppe globale, et la dernière donne la variation sur la période 2007-2010 (cliquer pour agrandir).

Ce tableau ne tient compte que des subventions directes. Il ne tient pas compte des avantages octroyés sous forme de mise à disposition de locaux, équipements, personnel, etc.

Peynier Fêtes est la grande gagnante de la "loterie municipale" avec un premier prix à plus de 20000 euros en constante augmentation d'année en année, soit plus de 60% du budget des subventions aux associations !

A noter que certaines associations comme "Bien vivre à Peynier" se plaignent, à juste raison, d'être écartées de l'accès aux infrastructures communes comme les salles pour réaliser des conférences et les panneaux d'affichage électroniques pour annoncer lesdites conférences. Cette association est par ailleurs "interdite" de présence aux journées des associations. Peut-être est-ce parce qu'elle est dirigée par des proches de l'opposition institutionnelle ? La municipalité y voit-elle une association politique déguisée ? Il est vrai que la dernière conférence s'intitulait "Apollinaire et les femmes" et que la dernière sortie organisée consistait en la visite de l'exposition "César, le Rhône pour mémoire" à Arles... tout un programme de campagne électorale (voir ici) ! Et quand bien même ça serait des conférences politiques, n'est-ce pas le jeu de la démocratie que l'opposition puisse s'exprimer librement ? Il semblerait que non si on en croit les événements récents (voir ici). Je ne reviendrai pas sur l'assignation en diffamation d'une association de la commune. Voilà une bien curieuse façon de promouvoir les corps intermédiaires dont le rôle démocratique n'est plus à prouver.

Mais revenons aux subventions proprement dites. Ces chiffres amènent certaines remarques factuelles, hors de toute polémique politique :

- Quelles règles pour l'attribution de subventions ? Sauf erreur de ma part il n'y a rien de clairement établi. Pourtant certaines communes et collectivités ont un règlement très précis (par exemple Marseille donne beaucoup de détails sur les conditions, voir son site ici).

- Pourquoi tant de disparités en fonction des associations ? Quels critères ?

- Les trois "premières" associations se "partagent" près de 80% du gâteau. Pourquoi ?

- On remarquera en 2007 la subvention de 15000 euros à l'association "les nuitées de ste victoire", subvention non récurrente. Pourquoi ?

- Au niveau de la variation, certaines associations ont été particulièrement bien loties comme Trait-d'Union ou l'Olympique de Peynier, d'autres ont vu leur subvention baisser considérablement comme l'Amicale du Personnel ou le Foyer Rural. Pourquoi ?

Ces chiffres amènent par ailleurs des questionnements de fond sur les répartitions :

- L'année 2007 a été une année faste avec un budget plus important de 25%; était-ce parce qu'il s'agissait d'une année électorale ?

- On aurait aimé un argumentaire étayé sur l'attribution de ces subventions, une présentation exhaustive et publique des projets de chaque association et du bon usage de l'argent qui leur est versé, par exemple dans le journal de Peynier.

- Pourquoi ces subventions ne sont-elles pas rendues publiques (hors compte-rendus du conseil municipal obligatoires), comme cela se fait dans de très nombreuses villes et notamment certaines voisines ?

- Finalement on peut se poser la question de l'utilité de la subvention à certaines associations : quelle activité réelle et plus-value pour le village et les habitants ? Ainsi à titre purement d'exemple, sans aucune démarche personnelle dans ce constat ni aucune animosité à l'égard de ses membres, on peut légitimement se poser la question de l'utilité de la subvention à l'association Agnor (Alpine Gordini Non Oubliées Réunies), mais c'est très certainement ma grande ignorance de la question qui amène mon interrogation. C'est à rapprocher de la question sur les règles d'obtention des subventions. Parallèlement la responsable locale de la Croix Rouge, dont l'utilité et la dimension apolitique ne sont pas à démontrer, sollicite de façon récurrente en vain depuis de nombreuses années un local... chacun est libre d'en tirer les conclusions qui s'imposent quant aux priorités de l'équipe municipale. Vroum vroum !

Voilà chers lecteurs, j'arrête là ma liste de questions pour vous laisser réagir à tous ces chiffres si vous le souhaitez. (Je vous rappelle que la discrétion est absolument garantie pour ceux qui postent des commentaires).

A samedi prochain.

Comments

[utopiste]

@victor

Je n'ai pas dit que vos sources n'étaient pas bonnes mais que sur internet les infos n'étaient pas toujours fiables , les miennes sont peut être fausses (ou pas ...).

@bien vivre a Peynier

Je suis content de voir que les choses changent ,les infos sur la conférence sur la vie dans l'univers sont largement diffusées sur les panneaux et le site de la ville.
Il ne faut pas desperer

[Victor]

Sur le site officiel http://refasso.fr/ qui recense toutes les associations loi 1901 de France, l'association Agnor est bien domiciliée à Aix-en-Provence. Je peux donc vous retourner la remarque
concernant la fiabilité de vos sources sur internet.

[utopiste]

Ils ont du demenagé alors parce que la http://alpinerenault.free.fr/index.php?option=com_content&task=view&id=109&Itemid=103; ils sont a peynier
Et me Ferret sot dans les pages blanches a Peynier
On ne doit peut etre pas se fier a tout ce que l'on trouve sur internet ...

[Victor]

Sur le site http://www.alpine-renault.net/clubs.htm l'adresse de l'association Agnor est donnée Villa Montcalm, route de Vauvenargues, 13100 Aix-en-Provence.

[utopiste]

Justement quand je regarde sur internet AGNOR est domiciliée rue des acacias à Peynier.
Pour votre subvention je ne comprends pas pourquoi vous ne faites pas la demande , vous aurez au moins un élément de plus (en cas de refus)pour attaquer la municipalité pour discrimination.
Le procès en question n'est ce pas pour diffamation plutôt,du a des propos mais non a l'existence meme de l'association?

[Victor]

@ utopiste

Concernant votre premier message, je le trouve bien naïf ! Non, à Peynier suivant qui l'on est, on a plus ou moins de chances d'obtenir ce que l'on demande. En gros, c'est plus facile quand on est
copain avec le Maire et c'est impossible si ce n'est pas le cas. Exemple : pourquoi l'association Jean Zay en Provence n'obtient-elle pas de subvention municipale ? Vous allez me dire (puisque vous
êtes bien placé pour le savoir)qu'elle ne l'a pas demandé. Pourquoi ne l'a-t-elle pas demandé ? Parce qu'elle est sûre de ne pas l'obtenir, sinon, on ne lui intenterait pas de procès.
Pourtant,c'est une association culturelle qui porte sur la pédagogie, la mémoire et l'Histoire. N'est-ce pas important à Peynier, surtout compte tenu des tentatives révisionnistes de l'équipe
municipale ? Quand je pense que l'assignation en justice a été votée à l'unanimité des membres présents au conseil municipal, y compris ceux qui se prétendent proches du "parti des fusillés" (qui
n'est pourtant pas le mien), je me dis qu'il y a un gros travail pédagogique et historique à faire !!

Concernant votre deuxième message, je ne saurais pas répondre mais je sais que l'association de voitures Agnor est basée à Aix-en-Provence et qu'elle reçoit une subvention. Il suffit d'aller sur
internet pour s'en rendre compte. Quant à la pertinence de subventionner des associations extérieures au village, chacun pourra y porter son jugement.

[utopiste]

Il y a quelque chose qui me derange dans le tableau c'est ecole de musique de Trets,est ce que cette association a droit aussi aux subventions de la ville de trets ?
Peut on demander des subventions dans plusiesur villages?

[utopiste]

Il me semble pourtant que votre association est présente aux réunions comme les autres.
Pour le panneau d'affichage ,on vous le refuse ?
Je sais par expérience qu'il faut parfois relancer les personnes pour obtenir satisfaction et ce dans tous les domaines.

[Bien Vivre à Peynier]

En effet, nous avons bénéficié du foyer des Ainés pour notre conférence "Apollinaire et les femmes" et nous en bénéficierons en principe pour nos deux prochaines conférences : "La vie dans
l'Univers" en mars, et "La Laïcité" en mai.
En revanche, nous n'avons pas eu droit aux panneaux d'affichage pour l'annonce d'Apollinaire, et jusqu'alors la mairie ne nous a jamais accordé une petite salle pour notre permanence mensuelle. De
même, nous ne sommes jamais informés des dates de réunion des associations pour l'attribution des salles.

[utopiste]

Et pourtant si on regarde la http://bienvivreapeynier.over-blog.com/5-index.html on constatera que l'association bien vivre a droit aussi "Au Foyer des Aînés, mis à disposition par la
municipalité".
Est ce que l'on ne pourrait pas créer une commission de surveillance des budgets associatifs.

[Socrate]

C'est sûr, la Croix Rouge ou les bagnoles, il faut choisir !! Si ça vous intéresse, j'ai des informations sur l'utilisation des subventions communales dans certaines associations du village. Je
suis sûr de mes informations car j'ai moi-même étais membre de ces associations. Par contre je veux gardé l'anonymat.